Hollande va-t-il imposer un loyer aux propriétaires ?

Une rumeur, relayée entre autres médias par Libération, se propage actuellement comme une traînée de poudre sur une allée de marbre rose :

Le Gouvernement étudierait la possibilité de taxer les propriétaires de leur résidence principale en leur demandant de payer un “loyer fictif », une fois la totalité de leur crédit immobilier remboursé.

Oui, vous avez bien lu, un impôt de plus pour les propriétaires de leur logement !


Coluche disait : “pendant 20 ans, tu répares ce qui s’écroule et au bout de 20 ans les ruines sont à toi…” Sauf si l’Etat te demande un loyer à la fin, pourrait-on ajouter aujourd’hui.

En réalité, cette proposition a été faite à l’occasion des 100 jours de François Hollande à l’Elysée par un groupe de sympathisants PS nommé “cartes sur table, des idées pour la gauche” (tout un programme).

Au total, 100 propositions ont été remises au Président de la république par ce nouveau Think tank *.

Cette mesure permettrait de rapporter 7.5 milliards dans les caisses de l’Etat, d’après les calculs du Gouvernement.

La taxe du loyer fictif pour les propriétaires

Voici cette proposition telle qu’elle est formulée :

Proposition N° 83 :

Inclure dans l’assiette de l’impôt sur le revenu les « revenus fictifs » que le propriétaire tire de sa résidence principaleDe même que placer de l’argent sur un livret d’épargne génère un revenu (taux d’intérêt versé par la banque), acheter son logement principal rapporte un revenu fictif (le loyer qu’on n’a pas à payer). Et de même que les intérêts des placements, ces loyers fictifs devraient être imposés sur le revenu, après déductions des intérêts d’emprunt.

Ainsi, pour résumer, si vous vous êtes saigné aux quatre veines pour venir laborieusement à bout de votre emprunt après 25 ans de mensualités, si comme moi, vous avez creusé des tranchées et remué du béton le week end pour rénover votre habitation, l’Etat pourrait encore vous demander un loyer au titre de votre acte de propriété abusif. On nage en plein surréalisme… A moins que l’on nous prenne pour des jambons avec le QI d’une moule (au choix) ?

Pas de chance, le sens critique de votre blogueur préféré est plutôt issu du croisement entre celui d’un chacal et celui d’un requin tigre !

Le plus effrayant, c’est que plusieurs individus sains d’esprit éprouvent l’impérieuse nécessité de se regrouper afin de générer l’émulation cérébrale suffisante qui engendre un résultat d’une telle envergure.

Parce que, je préfère vous l’écrire franchement et de manière plus directe, une proposition comme celle ci, à part s’en servir comme d’une matière absorbante lors d’une gastro bien copieuse, je n’en vois vraiment pas l’utilité.

J’ai cru d’abord à une mauvaise blague ou à une faute de frappe de belle ampleur, pourtant, ce n’est malheureusement pas le cas puisqu’il y a récidive. Alors même que la colère des propriétaires gronde contre le scandale de la hausse de la Taxe foncière, je vous laisse en pâture la proposition 84 :

Calculer les impôts locaux en s’appuyant sur les prix du marché de l’immobilier

Les valeurs locatives cadastrales, qui servent au calcul des impôts locaux, devraient être alignées sur les prix annuels de marché. Cela permettrait d’augmenter les recettes des administrations publiques tout en reflétant la valeur réelle des biens immobiliers dans le calcul des impôts. Le prix de marché, décoté d’une marge d’erreur de 5%, est une valeur incontestable et légitime pour aligner les valeurs locatives.

Et pourquoi ne pas aller plus loin en coupant les têtes de ces vilains riches propriétaires de leur logement ? (je ne sais pas, hein, je cherche, je cherche…) 🙂

[box]* Un Think tank est un laboratoire d’idées regroupant des experts qui produisent des études et des propositions dans le domaine des politiques publiques.

« Cartes sur table ” est composé de jeunes sympathisants PS, Front de gauche ou Europe Ecologie-les Verts, âgés de 25 à 35 ans et revendique un rôle de «poil à gratter». Ce Think tank regroupe des doctorants en philosophie et en économie, d’économistes, d’urbanistes, d’un ingénieur, d’une politiste (???) et de consultants.[/box]

 

Ces articles pourraient vous intéresser aussi :

28 réflexions au sujet de “Hollande va-t-il imposer un loyer aux propriétaires ?”

  1. A vrai dire, je pense que cette proposition n’a aucune chance de passer, à moins de vouloir se confronter à une guerre civile…

    Cela dit, encore beaucoup de temps et d’énergie gaspillé… D’un côté comme de l’autre, la politique ne cesse de me surprendre… 🙂

    Répondre
  2. Bonjour,

    Je suis atterré… J’ai voté socialiste toute ma vie et je pense de plus en plus que ce parti à bien perdu de sa superbe. Le problème c’est que ce n’est pas mieux en face, comme on a pu le constater. Mais qu’allons nous devenir ? Je pense surtout à nos enfants !

    Répondre
    • Il y a longtemps qu’il n’y a plus de parti , juste des personnages qui ne cherche qu’à s’enrichir sur le dos des français . Ils n’ont aucune gène , aucune honte , aucune morale , ils ont vendu leur âme au diable ! tous copains , donc chacun son tour , un coup toi , un coup moi , puis mon pote , tant que ça marche , en attendant ils profites bien , ruine notre belle France ! Mais un jour , viendra la note , tout se paye un jour , ils rigoleront moins !!!!!!

      Répondre
  3. Merci pour l’info. En espérant que cette mauvaise proposition ne se transforme jamais en loi… une fois de plus la crise a bon dos ! Il ne fait pas bon d’être propriétaire en 2012

    Répondre
  4. Vous avez raison de dénoncer cela alex, il y en a assez d’être pris pour des jambons, comme vous le dites, un peu de bon sens populaire bon sang !

    Répondre
  5. Je ne comprends pas qu’on puisse imaginer de telles mesures. La taxe foncière, une fois mensualisée, représente déjà un loyer pour les propriétaires. Quel serait l’impact positif sur l’immobilier ? A quoi bon acheter dans ces conditions ? c’est n’importe quoi

    Répondre
    • 100% d’accord avec cette proposition. Je suis propriétaire et je trouve normal de contribuer à la solidarité nationale. J’ai acheté ma maison à une époque où un couple d’instituteurs (c’est notre cas) devenait sans problème propriétaire de son pavillon, sans pour autant se priver (tout au long de notre carrière professionnelle, nous avons pu changer de voiture tous les 5 ans, partir en vacances et élever deux enfants). Aujourd’hui, même un couple de cadres (c’est le cas d’un de nos fils) ne peut devenir propriétaire s’il n’a pas la chance de faire un gros héritage. Ce n’est pas normal. La force d’une société, c’est sa jeunesse, pas ses retraités (et je dis cela sans honte car je suis retraité).

      Répondre
      • va pas bien le gaucho de Toubib. Vous demandez à des gens qui se sont saignés pendant des années de payer ensuite un loey fictif, mais au nom de quoi, de votre fils parce qu’il n’a pas la chance de se lancer, je dirais que c plutot la trouille qu’il a et surtout il veut profiter pleinement de ses sous, parce qu il sait trés bien qu’il va se le faire bouffer

        Répondre
  6. Mes parents ont acheté leur maison il y a 30 ans. C’était une ruine. Mon père l’a restaurée seul une bonne partie de sa vie, aujourd’hui il est fatigué et usé par la vie. Il n’est pas responsable de la hausse des prix de l’immobilier et s’il arrive à survivre aujourd’hui avec sa retraite misérable, c’est parce que sa maison est finie de payer… Vous avez raison Toubib, encourageons ce genre de proposition injuste !

    Répondre
    • Je suis d’accord avec Toubib sur son constat de la dégradation du pouvoir d’achat immobilier.

      Pourtant je suis aussi d’accord avec Fitou. Une telle loi, même si elle pouvait être supportée par certains propriétaires, en pénaliserait d’autres, ceux dont l’effort pour acheter à était grand, que ce soit physiquement ou financièrement.

      Personnellement, si je ne consacrais pas 100% de mon temps libre depuis 3 ans à m’improviser artisan dans le bâtiment, je n’aurais pas pu devenir propriétaire.

      Si je décide aujourd’hui de surmonter par mes propres moyens la hausse des prix du marché immobilier et sacrifier ma santé dans une rénovation de grande ampleur, ce n’est pas pour être considéré plus tard comme un privilégié et me voir infliger une double peine…

      Répondre
    • Chers Fitout et Alex,
      Vous avez raison, il serait parfaitement immoral de taxer des ménages qui ont de très faibles retraites ou qui prennent de leur temps pour construire leur propre maison. Je veux simplement dire qu’il y a aujourd’hui beaucoup de retraités qui bénéficient à la fois de retraites confortables (alors qu’ils n’ont plus d’enfants à charge et plus de crédit à payer) et du fait d’avoir pu accéder facilement à la propriété. Il suffit alors simplement de prendre en compte dans l’imposition la valeur du patrimoine + le montant de la pension de retraite, et de leur demander de faire un petit effort. Prenons l’exemple d’un couple de retraités propriétaire de sa maison et qui touche 4000 euros par mois de pension (ce cas est très fréquent, il suffit de regarder les statistiques de la CNAV). Serait-il vraiment indécent de faire passer le montant de leur pension à 3800 euros? Il me semble que ce serait moins choquant que de voir des jeunes de 20 ans, compétents (les jeunes ne sont pas tous des fainéants), enchaîner des stages où on les paye 400 euros par mois. Personnellement, je n’ai rien d’un gauchiste mais quand je vois la situation de mes enfants et petits enfants (qui ne sont ni délinquants, ni drogués, etc) , je trouve vraiment qu’il y a un problème.

      Répondre
      • gloire à toi toubib !
        !! entièrement daccord ! les vieux ont galèrè c’est sur mais ils ont bènèficiè du plein emploi, dun marchè immobilier accessible et aujourdhui dune retraite que nous payons … à l’ inverse aujourdhui, limmobilier est inaccessible, le chômage ne cesse daugmenter et nos retraites ne sont pas garanties loin de là… nous cotiserons plus et plus longtemps que nos ainès … donc il est temps de renverser la tendance et de donner aux actifs jeunes et un peu moins jeunes la chance aussi de profiter de leurs vieux jours . sinon, ils nauront à leur retraite ni argent ni toit sur la tête …

        Répondre
  7. Ah beh heureuse d’être jeune propriétaire avec 25 ans de crédit à rembourser pour essayer de laisser un patrimoine à mes futures enfants,ou tout au moins pas de dettes !! pour entendre qu’à la fin du remboursement de ce crédit il faudra encore payer un “loyer fictif”, à ce tarif c’est pas la peine que je me casse le cul à payer la taxe foncière! merci le gouvernement d’encourager ceux qui se sortent les doigts de la valve parce qu’on se lèvent tous les matins pour se payer nos biens!

    Répondre
    • quelle tristesse 25 ans de crédit…pour une superbe maison j’espère ! sinon ça nen vaut vraiment pas la peine… se priver de vacances, de sorties, de voyages, d’activitès avec ses enfants quand on est encore jeunes et aussi de pouvoir leur payer de bonnes études ds de bonnes écoles à lètranger pourquoi pas ?? mais non faut acheter une maison ! devenir proprietaire pour leur laisser un bel héritage ! !! quelle vie magnifique …. ce sont les banques qui s’engraissent et vous disent merci ! pour un emprunt de 245 000 on rembourse 400 000 … quelle folie…mais bon chacun son choix…

      Répondre
      • Lorsque le risque est maîtrisé, l’endettement raisonnable et les mensualités de crédit au niveau de celles d’un loyer, je ne pense pas que ce choix soit déraisonnable. Et pourquoi donc taxer davantage ceux qui décident de le faire ?

        L’enjeu n’est pas de se priver de tout dans le seul but de devenir propriétaire mais que reste-t-il donc de plus à un locataire au bout de 25 ans ? Et comment demeurer locataire sans un propriétaire qui vous loue ? 🙂

        Répondre
        • Merci alex c’est exactement ce que j’aurais dit !! et pour info j’ai encore une vie sociale,je ne me suis pas coupé de tout loin de là malgrè mon crédit( qui au passage me coûte moins chere que mes précédents loyers!)donc le choix était plus que judicieux !

          Répondre
  8. Bonjour,

    C’est du n’importe quoi, il est déjà difficile d’être propriétaire pour la plupart d’entre nous on se sert la ceinture pendant de longues années!!!!
    Cette taxe ne doit pas passer !!

    Répondre
    • en effet, raison de plus pour ne pas engraisser les banques pendant 25 ans ! profitez de la vie, cueillez des aujourd’hui les roses de la vie ! sauf si gros apport dû à un gros hèritage …ça aussi faudrait penser a le supprimer, plus d’hèritage, plus d’inègalitè. car la vraie inègalitè elle est là : la transmissiion d’un patrimoine . cette taxe est la mesure la plus ègalitaire qui soit , mais qui souhaite vraiment l’ègalitè parfaite ? pas ceux qui en bavent toute leur vie pour à la fin possèder et transmettre …. elle a de beux jours la france de sarkozy, il voulait une France de propriètaires ! elle est là , au garde à vous des banques ! bravo !

      Répondre
        • cher droopy, le tube ds le rectum, vaseline ou pas, c’est pas mon truc, mais chacun voit les choses comme il le veut… jai le sentiment que la plus belle arnaque qui soit c’est quand même d’avoir mis dans la tête de tous ces pauvres gens ( je pense à ceux qui se saignent pour payer un crèdit.. pas ceux qui ont hèritè ou bènèficiè d’un apport de papa et maman ) que la propriété est une fin en soi, que transmettre à ses enfants était laclé de la réussite et ferait leur bonheur …. être propriétaire est un choix, unevolonté sacrificielle pour certains impactant toute leur vie active donc il serait entiêrement normal de payer un loyer fictif inférieur à un “vrai” loyer puisque le choix de devenirpropriétaire ne leur a pas été imposé ! et comme dit lhuissier de Marcel Aimè avant de mourir “vive les locataires à bas les propriétaires” c’est ce qui lui ouvre les portes du paradis ….! un peu de culture ça fait du bien … à défaut d’être PROPRIETAIRRRE !!!!’ hahahaha

          Répondre
          • Je comprends l’irritation de Droopy… Dans mon cas, j’ai décidé d’acquérir une ruine et de consacrer trois ans de ma vie (les soirs, les we et les vacances) à sa rénovation, entièrement seul en auto rénovation.

            Ce sacerdoce est mon choix et je ne demande à personne de le suivre. A l’issue de cette aventure harassante, je possède un logement plus grand et moins cher que ce que j’aurais pu trouver sur le marché locatif à fond perdu. C’était d’ailleurs l’objectif raisonné de départ.

            Ces trois ans de sacrifice m’ont permis de limiter au maximum le coût du crédit et de consacrer une part raisonnable de mon budget à l’accession à la propriété, justement pour continuer à vivre bien et m’enrichir l’esprit autrement qu’en brandissant un simple acte de propriété qui ne peut en aucun cas remplacer un abonnement à la bibliothèque.

            Pas d’héritage, pas de cadeau de papa maman, juste de l’huile de coude et beaucoup de sueur.

            Qu’on ne viennent pas me dire aujourd’hui que je suis un privilégié qui ne mérite pas ce qu’il possède…

            Je suis propriétaire, personne ne m’a forcé, pas plus qu’on me force à acheter le nouvel iphone à la mode tout en sachant que je ne pourrai pas assumer financièrement le forfait qui va avec ou que son acquisition remettra en cause le contenu de l’assiette de mes enfants.

  9. Pour les fans de citations, Tristan Bernard disait “tant qu’on n’est pas propriétaire, on ne peut s’imaginer combien il est ignoble de porter atteinte à la propriété”…
    La joyeuse France des propriétaires n’a selon moi pas été induite par qui que ce soit mais résulte plutôt de la difficulté toujours plus grandissante à se loger de manière et à tarif décents (pour rappel, +28% d’augmentation des loyers en France rien que pour ces 10 dernières années!).
    La question ne serait donc pas d’être ou de ne pas être propriétaire mais plutôt de se loger. Et si cela peut se faire au prix d’une location comme le précise Caccia…
    Quant au foyer qui a décidé de devenir propriétaire en se serrant la ceinture, pour leurs enfants, pour transmettre un bien ou tout simplement parce qu’il en ressent l’envie…, est-il normal de lui dénicher une nouvelle loi sortie tout droit des fourrés visant à alourdir et taxer davantage le riche qu’il est devenu tout ça parce qu’il a osé changé de statut?

    Répondre
    • Chers amis,

      Chacun voyant midi à sa porte, vous avez d’une certaine manière tous raison. Tout propriétaire a envie de se persuader qu’il a fait le bon choix et, de même, tout locataire placé dans l’incapacité d’acheter trouvera de bonnes raisons de penser qu’être propriétaire n’est pas une fin en soi. En fait, le problème n’est pas tant de savoir s’il vaut mieux être propriétaire de son logement ou locataire. Le problème, qui devrait tous nous préoccuper et nous réunir par delà nos différences, est de savoir comment faire pour que le prix des logements, à l’achat comme à la location, ne soit pas déconnecté du montant des revenus. La seule question qui compte est celle-là. Le choix entre la “sueur” que l’on consacre à la construction de sa maison ou le désir de profiter de la vie en partant en vacances est une fausse alternative qui n’aboutit qu’à opposer entre eux ceux qui composent la majorité du peuple, c’est-à-dire ceux qui ne peuvent que compter que sur leurs revenus pour vivre et se loger. N’oubliez jamais que la force des régimes totalitaires a toujours été d’opposer les petits entre eux. La question n’est pas de savoir s’il faut prendre de l’argent aux propriétaires qui gagnent 2000 euros par mois pour le donner aux locataires qui en gagnent 1500. Les premiers comme les seconds, la cause est entendue, sont les perdants du système. Chers amis, ne vous trompez d’ennemis.

      Répondre
  10. super je signe aujourd’hui je paye pendent 20 an et dans 20 ans je re devient locataire et lui il aura combien de milliard dans la poche gouvernement de merde

    Répondre
  11. morelli
    Oct 31, 2013 @ 22:54:03

    bonjour, je suis divorcé et propriétaire depuis 25 ans a oissel,taux communal 35.02 % département 76 une maison de 105 m2 classé en 5 catégorie sans aucun caractère d’après le centre des impôts ,mais avec un foncier et locaux toujours en augmentation depuis la construction de ma maison et toujours des travaux a terminés .je fait presque tout par moi même maçonnerie ,menuiserie, électricité plomberie, mais les matériaux coutes chères je suis arrivé a saturation, les taxes , foncière qui augmente tout les ans ,je suis à 2100€ en 2016 et 1600€ de locaux + revenu imposable bien sur , je suis actuellement a 3 mois de salaires , je gagne environ 2500€ en faisant les 5×8 je pense que pour moi c’est déjà un loyer , cordialement

    Répondre

Laisser un commentaire